Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY LIMITED
/
TORAYA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORAYA
TORAYA CONFECTIONERY LIMITED, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
92432282
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2012

Présentation de la marque TORAYA

Déposée le 1 septembre 1992 par la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY LIMITED domicilié(e) 4-9-22, Akasaka Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2221939) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2221939) - 92593 - France.

La marque TORAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORAYA est expirée depuis le 1 septembre 2012.

TORAYA CONFECTIONERY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TORAYA CONFECTIONERY LIMITED, société de droit japonais - 4-9-22, Akasaka Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2221939) - Japon


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2221939) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221939 - Publication au BOPI 2002-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Service de restauration, notamment restaurants, cafés-restaurants, restaurants à service rapide, cafétarias; salons de thé, bars, services de traiteurs, services hôteliers